Zone d'identification
Cote
BE A4004 FM-II-6126
Titre
Dossier concernant le transport des œuvres soumises depuis l’étranger pour examen au Musée et l’exonération des taxes à acquitter (taxe de transmission et taxe de luxe sur œuvres achetées).
Date(s)
- 1939-1940 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 chemise
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Concerne les dédouanements avec permis de séjour temporaire, l’exonération des taxes de transmission à acquitter en cas de tableaux achetés à l’étranger, etc. Certaines pièces concernent des œuvres acquises par les MRBAB : e.a. un Paysage avec prédication de saint Jean-Baptiste par Joachim Patenier (inv. 6178), un Sujet mythologique par Jordaens (inv. 6179), un double portrait par Van Dyck (inv. 6115) et un autre par le Maître de la légende de sainte Barbe (inv. 6149). Un Portrait de dame par Sustermans soumis au Musée en vue d’acquisition peu de temps avant mai 1940 n’a pu être renvoyé à ses propriétaires et se trouve toujours au Musée en novembre 1940.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
français