Utiliser et citer les documents

Les documents accessibles sur le portail des Archives des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique sont ouverts à la recherche et présentent généralement peu de restrictions d’accès. Leur usage est cependant soumis à certaines conditions .

Usage à titre personnel

L’usage à titre personnel aux seules fins de recherches scientifiques ou historiques est libre et gratuit dans le respect de la législation en vigueur et des règles d’usage, et notamment:

  • de la mention de la provenance (voir Comment citer les documents).
  • du respect des dispositions légales en vigueur concernant les droits d’auteur et droits voisins, l’utilisation ne pouvant porter préjudice aux intérêts des ayants droit.

Publication et diffusion

La publication ou la diffusion, sous quelque forme que ce soit, de reproductions de documents d'archive, à usage commercial ou non commercial, requiert une autorisation écrite du Directeur général des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique et fait l'objet d'un contrat et, sauf exceptions, d’un paiement.


Comment citer les documents ?

Toute référence à un document conservé aux AMRBAB doit être accompagnée de la mention de provenance sous la forme « Archives des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, [référence du fonds], [référence de la pièce] » ou, en abrégé « AMRBAB, [référence du fonds], [référence de la pièce] ».

Quand la citation se rapporte à un document non original (contretype, reproduction, photocopie, scan, etc.), la référence le précisera : ex. « Copie conservée aux AMRBAB, [référence du fonds], [référence de la pièce] ».

Pour chaque fonds décrit, la zone des conditions d’accès reprend la manière de les citer.