Utiliser et citer les documents

Les documents accessibles sur le portail des Archives des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique (AMRBAB) sont ouverts à la recherche et présentent généralement peu de restrictions d’accès. Leur usage est cependant soumis à certaines conditions.

Usage à titre personnel

L’usage à titre personnel aux seules fins de recherches scientifiques ou historiques est libre et gratuit dans le respect de la législation en vigueur et des règles d’usage, et notamment:

  • de la mention de la provenance (voir Comment citer les documents).
  • du respect des dispositions légales en vigueur concernant les droits d’auteur et droits voisins, l’utilisation ne pouvant porter préjudice aux intérêts des ayants droit.

Publication et diffusion

La publication ou diffusion, sous quelque forme que ce soit, de reproductions de documents d'archives, à usage commercial ou non commercial, est soumise aux mêmes conditions que l’usage à titre personnel (voir ci-dessus). Elle requiert en outre une autorisation écrite. Vous pouvez vous adresser à : aude.alexandre@fine-arts-museum.be. Un fichier numérique de haute définition peut vous être envoyé s’il en existe.
Les MRBAB se dégagent de toute réclamation de tiers concernant les droits d'auteur ou tout autre droit attaché aux œuvres dont les reproductions ont été fournies au demandeur.
Les MRBAB apprécieraient de recevoir un exemplaire gratuit de la publication (par édition linguistique): Bibliothèque des MRBAB, à l’attention d’Ingrid Goddeeris – rue du Musée, 9 – 1000 Bruxelles.

Comment citer les documents ?

Toute référence à un document conservé aux AMRBAB doit être accompagnée de la mention de provenance sous la forme « Archives des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, [référence du fonds], [référence du dossier], [référence de la pièce] » ou, en abrégé « AMRBAB, [référence du fonds], [référence du dossier], [référence de la pièce] ».
Quand la citation se rapporte à un document non original (contretype, reproduction, photocopie, scan, etc.), la référence le précisera : ex. « Copie conservée aux AMRBAB, [référence du fonds], [référence du dossier], [référence de la pièce] ».
La zone des conditions d’accès dans la description de chaque fonds reprend la manière d'en citer les documents.