Dossier 6126 - Dossier concernant le transport des œuvres soumises depuis l’étranger pour examen au Musée et l’exonération des taxes à acquitter (taxe de transmission et taxe de luxe sur œuvres achetées).

Zone d'identification

Cote

BE A4004 FM-II-6126

Titre

Dossier concernant le transport des œuvres soumises depuis l’étranger pour examen au Musée et l’exonération des taxes à acquitter (taxe de transmission et taxe de luxe sur œuvres achetées).

Date(s)

  • 1939-1940 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 chemise

Zone du contexte

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Concerne les dédouanements avec permis de séjour temporaire, l’exonération des taxes de transmission à acquitter en cas de tableaux achetés à l’étranger, etc. Certaines pièces concernent des œuvres acquises par les MRBAB : e.a. un Paysage avec ... »

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue des documents

  • français

Mots-clés

Mots-clés - Sujets