Dossier 6126 - Dossier concernant le transport des œuvres soumises depuis l’étranger pour examen au Musée et l’exonération des taxes à acquitter (taxe de transmission et taxe de luxe sur œuvres achetées).

Zone d'identification

Cote

BE A4004 FM-II-6126

Titre

Dossier concernant le transport des œuvres soumises depuis l’étranger pour examen au Musée et l’exonération des taxes à acquitter (taxe de transmission et taxe de luxe sur œuvres achetées).

Date(s)

  • 1939-1940 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 chemise

Zone du contexte

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Concerne les dédouanements avec permis de séjour temporaire, l’exonération des taxes de transmission à acquitter en cas de tableaux achetés à l’étranger, etc. Certaines pièces concernent des œuvres acquises par les MRBAB : e.a. un Paysage avec prédication de saint Jean-Baptiste par Joachim Patenier (inv. 6178), un Sujet mythologique par Jordaens (inv. 6179), un double portrait par Van Dyck (inv. 6115) et un autre par le Maître de la légende de sainte Barbe (inv. 6149). Un Portrait de dame par Sustermans soumis au Musée en vue d’acquisition peu de temps avant mai 1940 n’a pu être renvoyé à ses propriétaires et se trouve toujours au Musée en novembre 1940.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Note de publication

Zone des notes

Note

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Sources

Zone des entrées

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