Zone d'identification
Cote
BE A4004 FM-II-5349
Titre
Dossier concernant l’organisation du prêt au Musée d’œuvres appartenant à des particuliers (clauses auxquelles ces prêts sont soumis, textes de l’AM du 14/05/1920 et de l’AR du 07/10/1927, art. 18 à 23).
Date(s)
- 1920-1933 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 chemise
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Dossier reconstitué le 17/02/206.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Contient plusieurs extraits de presse.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français