Rapports

Dossier concernant l’organisation du prêt au Musée d’œuvres appartenant à des particuliers (clauses auxquelles ces prêts sont soumis, textes de l’AM du 14/05/1920 et de l’AR du 07/10/1927, art. 18 à 23).

Il n'y a pas de rapports pertinents pour cet élément