Zone d'identification
Cote
BE A4004 FM-II-4143
Titre
Dossier concernant l'envoi de l'inventaire des oeuvres acquises ou reçues en don pendant l'année écoulée.
Date(s)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Toutes les pièces sont classées au dossier 151 où elles doivent rester.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français