Dossier 3800 - [Le registre agenda renvoie au dossier 3717 où sont — et doivent rester — classées toutes les pièces].

Zone d'identification

Cote

BE A4004 FM-II-3800

Titre

[Le registre agenda renvoie au dossier 3717 où sont — et doivent rester — classées toutes les pièces].

Date(s)

Niveau de description

Dossier

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Dépôt

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Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

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Existence et lieu de conservation des copies

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

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