Zone d'identification
Cote
BE A4004 FM-II-1793
Titre
Dossier concernant le budget et la comptabilité pour l’Exercice 1879.
Date(s)
- 1878-1881 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Dossier retrouvé le 18/08/1997 parmi les papiers provenant d’un carton antérieurement conservé au grenier (carton n° 29).
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français