Zone d'identification
Cote
BE A4004 FM-II-1601-1700-1586
Titre
Dossier concernant les renseignements à fournir pour le Rapport décennal sur la Situation du Royaume (période de 1861 à 1870) ainsi que les renseignements pour un rapport quinquennal supplémentaire (période 1871 à 1875).
Date(s)
- 1875-1876 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 chemise (13 pièces)
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Voir également le dossier 748 couvrant la période décennale 1851-1860.