Zone d'identification
Cote
BE A4004 FM-II-5988_002
Titre
Dossier concernant la Commission technique consultative de Peinture ancienne.
Date(s)
- 1945-1956 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Contient C24/267 et C24/81/1-106. ATTENTION : Ce dossier couvrant la période 1945-1956 a été temporairement ajouté à celui couvrant la période 1933-1939. Il doit encore être tranché sur la question du classement matériel définitif.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français