Zone d'identification
Cote
BE A4004 FM-II-11801-11900-5893
Titre
Dossier concernant la Commission d’Art ancien. — Composition (nominations et remplacements), convocation, ordre du jour, PV, correspondance, etc.
Date(s)
- 1927-1933 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Contient des pièces de C24/74.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Voir dossier 5988 pour les années ultérieures.