Zone d'identification
Cote
BE A4004 FM-II-4791
Titre
Dossier concernant une affaire traitée avec l'imprimeur Tilbury (Ixelles).
Date(s)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Le dossier est manquant. Le registre Agenda renvoie au dossier 5577, où il est probable que les pièces aient été classées dès le 19e siècle.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français