Zone d'identification
Cote
BE A4004 FM-II-4660
Titre
Dossier concernant le Moniteur belge.
Date(s)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 chemise
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Le registre Agenda renvoie au dossier 5097 où les pièces ont été classées.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français