Zone d'identification
Cote
BE A4004 FM-II-4001-4100-4004
Titre
Dossier concernant l’expédition de l’AM portant modification de l’Art 34 du règlement d’ordre des Musées.
Date(s)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Le registre Agenda mentionne un double emploi avec le dossier 3982 (statuts). Or, le numéro 3982 est biffé à l'Agenda.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Voir le dossier numéro 1, p. 25 et suivantes, au sujet du règlement d'ordre.