Zone d'identification
Cote
BE A4004 FM-II-3666
Titre
Dossier concernant la démission de Victor Stiénon de ses fonctions de secrétaire et la nomination de Emile Van Mons.
Date(s)
- 1893-1894 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 chemise
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Le dossier est manquant.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français