Zone d'identification
Cote
BE A4004 FM-II-1101-1200-1133
Titre
Dossier concernant la demande de Mr Pascal (France, Le Havre) de pouvoir faire photographier ou lithographier des tableaux du Musée.
Date(s)
- 1869 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 chemise (2 pièces)
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Rien ne s’oppose à faire lithographier ou graver l’un des tableaux du Musée Ancien. La reproduction d’œuvres modernes est quant à elle soumise à l’obtention de l’autorisation de l’auteurs ou de ses héritiers lorsque son décès ne remonte pas à plus de dix ans.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
français