Zone d'identification
Cote
BE A4004 FM-II-0635
Titre
Dossier concernant l’accueil de membre du Congrès de la Propriété littéraire et artistique.
Date(s)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Les pièces de ce dossier ont été transférées au dossier 615 à une date inconnue.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français