Zone d'identification
Cote
BE A4004 FM-II-0252
Titre
Dossier concernant les dispositions règlementaires prises ou à prendre au Musée pour empêcher la contrefaçon des œuvres modernes (droit d’auteur versus autorisations de copier délivrées aux artistes) et les conditions dans lesquelles le droit de copie est accordé dans les musées de divers pays.
Date(s)
- 1849-1940 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 chemise
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Contient des informations sur les usages applicables au Musée du Louvre en 1855, les règlements applicables en 1898 à la National Gallery de Londres et dans les galeries des Musées nationaux à Paris, etc. Contient également quelques demandes d’autorisation de copier (accordées ou refusées) des années 1930.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note de publication
Zone des notes
Note
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Sources
Document numérique - métadonnées
Nom du fichier
BE_A4004_FM_II_0252.pdf
Taille du fichier
177.4 MiB