Zone d'identification
Cote
BE A4004 FM-II-0240
Titre
Dossier concernant les dépôts d’œuvres d’art dans les établissements publics, les ministères, les églises, etc.
Date(s)
- 1832-1906 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Une chemise (pièces des années 1884 à 1890) a été trouvée ce 28/06/2006 parmi les documents encore à classer (documents à problème) : cette chemise a été jointe au dossier 240 après qu’en aient été extraits des documents adressés à la Commission organisatrice du salon triennal de 1887 et relatifs au placement d’ouvrages acquis à ce salon par l’Etat. Ces dernières pièces ont, quant à elles, été jointes aux archives du salon de 1887.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français