Zone d'identification
Cote
BE A4004 FM-II-0096
Titre
Dossier concernant l'expédition par le Ministre de l'arrêté royal décrétant la formation d'un Musée moderne.
Date(s)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Dossier transféré au dossier numéro 1 lors d'un ancien remaniement d'archives.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français