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Description archivistique
Dossiers enregistrés dans le système Agenda (en usage entre 1843 et 1940 environ)
Dossiers enregistrés dans le système Agenda (en usage entre 1843 et 1940 environ)
Registres
Registres
Archives antérieures au 01/01/1843 (cession à l'Etat)
Archives antérieures au 01/01/1843 (cession à l'Etat)
Archives postérieures au 01/01/1843 non enregistrées au système Agenda
Archives postérieures au 01/01/1843 non enregistrées au système Agenda